Catégorie : faire garder ses enfants

Votre enfant a moins de 3 ans

Vous allez devoir confier votre enfant, et vous devez faire le choix d’un mode de garde. A domicile, en crèche ou par l’intermédiaire d’une assistante maternelle : autant de mode de garde pour votre enfant. Quel sera le plus adapté en fonction de vos besoins, de vos attentes, de l’âge de votre ou de vos enfants, de vos moyens financiers et des aides auxquelles vous pouvez prétendre ? Autant de questions que vous vous posez sûrement.

Dans cette rubrique, vous pourrez trouver ces informations en effectuant votre recherche en trois temps.

• Identifier les différents modes de garde et trouver celui qui sera le plus adapté à vos besoins et à l’âge de votre ou de vos enfants:
  • Les modes de garde collectifs (réguliers ou occasionnels)
  • Les modes de garde individuels (par une assistante maternelle ou par une nounou à domicile)

• Trouver les coordonnées des différentes structures et des lieux d’accueil et d’information :
  • Sur Toulouse (recherche par secteurs : accueils collectifs et assistantes maternelles)
  • Sur la Communauté Urbaine du Grand Toulouse (recherche par commune : accueils collectifs et assistantes maternelles).
• Prendre connaissance des différentes aides mobilisables en fonction de vos ressources et du mode de garde choisi mais également si vous êtes parent isolé et que vous reprenez un emploi ou encore si vous souhaitez vous arrêter de travailler ou travailler moins pour élever votre enfant.

Vous avez des horaires de travail atypiques ou une urgence

La Mairie de Toulouse propose des solutions. Sachez que :

• Les assistantes maternelles salariées des crèches familiales peuvent accueillir les enfants de 6 h à 22 h du lundi au samedi.
• La crèche Sainte-Lucie à Saint-Cyprien est ouverte 24h/24 et sept jours sur sept
• Une centaine de places pour de l’accueil d’urgence temporaire sont disponibles sur les multi-accueils gérés par la ville et le CCAS
• La crèche familiale « Pop In » en partenariat avec l’association L’Enfanfare propose de la garde à domicile pour des parents qui travaillent tard le soir, la nuit ou tôt le matin, ainsi que pour répondre à des urgences  familiales, sociales ou médicales.
  L’Enfanfare, 24 rue Descoins-Tinard – Tél. : 05 34 63 93 08. – www.lenfanfare.org

Votre enfant a plus de 3 ans

Deux types d’accueils périscolaires peuvent prendre en charge vos enfants de 3 à 11/12 ans scolarisés en maternelle ou en primaire :

• Le C.L.A.E (Centre de Loisirs Associés à l’Ecole) accueille votre enfant le matin avant et le soir après l’école (maternelle et primaire)
• L’A.L.S.H (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) accueille votre enfant le mercredi et pendant les vacances scolaires.

Les  Accueils collectifs de mineurs (séjours, colonies, camps) peuvent également accueillir votre enfant durant les vacances scolaires.

Les autres dispositifs : 

• Contrat local d’accompagnement à la scolarité (Clas) :  aide les enfants et adolescents dans leur parcours scolaire : aide aux devoirs, apprentissage de la citoyenneté, éveil à la culture… Gratuit pour les familles,  ce dispositif est mis en place par des associations, des centres sociaux et la Mairie de Toulouse. 

• La réussite éducative à Toulouse  : partenariat entre l’Éducation national et la ville de Toulouse. 
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Mise à jour : Juin 2018

Crèches, multi accueils, micro-crèches, crèches parentales, haltes garderies…

Ce sont des structures d’accueil spécialement adaptées aux besoins des tout-petits, animées par des professionnels de la petite enfance et soumises à des règles d’hygiène, de sécurité et d’encadrement. Les horaires d’ouverture sont fixés par chaque établissement. On distingue deux grandes familles d’accueil collectif : l’accueil régulier ou occasionnel.

• Les plus : elles disposent d’espace et de matériel pédagogique et encouragent les activités créatrices. Votre enfant profite d’un environnement conçu pour lui où il apprend à vivre avec les autres.
• Les moins : les horaires ne sont pas modulables, les enfants malades ne sont pas toujours acceptés et les places y sont rares : pensez à vous y prendre  tôt pour inscrire votre enfant !

Les accueils réguliers

C’est un accueil dont le rythme est prévu et organisé sur le long terme avec les parents ; il peut être à temps plein ou à temps partiel.

Ce sont :

• les crèches collectives
• les micro-crèches (le même concept avec moins d’enfants)
• les multi accueils qui associent l’accueil régulier (crèche) et l’accueil occasionnel (halte-garderie) – ce mode d’accueil plus récent est en voie d’expansion
• les crèches parentales : mini-crèches collectives (20 enfants maximum) agréés par le Conseil Général et gérées par des associations de parents qui participent étroitement à la vie de la crèche tant sur le plan éducatif qu’administratif avec le soutien d’un personnel qualifié. Ce mode de garde nécessite une disponibilité importante des parents.

Ces structures peuvent dépendre de la Mairie, d’une association ou d’une entreprise.

Les accueils  occasionnels

Ils permettent de répondre à des besoins de garde ponctuels ou en urgence :

• les haltes garderies (ou les structures multi accueils) accueillent les enfants de moins de 6 ans non scolarisés, de façon occasionnelle, quelques heures ou quelques demi-journées par semaine.
  C’est le mode de garde idéal pour se libérer quelques heures, tout en favorisant l’éveil de l’enfant et son apprentissage de la vie en collectivité. La plupart de ces structures ferment entre midi et deux heures, se renseigner au moment de l’inscription.

Le coût des accueils collectifs

Il vous sera demandé une participation financière qui sera calculée à partir d’un barème qui tient compte de vos ressources, de la composition de votre famille et du nombre d’heures de garde. Ce barème (établi par la Caisse nationale des Allocations familiales) est le même pour toutes les structures publiques ou associatives.

Pour les crèches parentales, comme pour les autres structures collectives, la CAF participant aux dépenses de fonctionnement, la contribution financière des parents est diminuée. Les tarifs prennent en compte les ressources et le nombre d’enfants à charge mais aussi le temps consacré par les parents à la crèche.

Vous pouvez facilement faire une simulation de calcul du prix d’accueil, sur le site de la CAF : monenfant.fr

Inscrire son enfant en crèche

Pour Toulouse

Les structures municipales : vous adresser impérativement à un Espace Petite Enfance qui enregistrera votre demande.

Le système d’admission en crèche est régi par une échelle de points qui sont attribués aux familles au moment de l’inscription en fonction de priorités : besoin de garde lié au travail, famille monoparentale, situations d’urgence (nouvel emploi, problème de santé, accident, etc.), handicap… Ces éléments sont examinés par une Commission d’admission unique qui se prononce sur la base des points attribués.

Les structures associatives ou d’entreprise : vous adresser directement aux structures de votre secteur (voir les coordonnées).

Pour les communes de Toulouse Métropole

Chaque commune a ses propres modalités d’inscription. Renseignez-vous auprès de votre Mairie ou consultez la liste des accueils collectifs de votre commune pour avoir les coordonnées des structures et des lieux d’inscription.

Mise à jour : novembre 2013

L’assistante maternelle est une personne qui accueille votre enfant à son domicile (trois enfants de moins de trois au maximum) et qui a obtenu un agrément du Conseil Général.

Les horaires sont fixés avec les parents et peuvent être aménagés en fonction de vos besoins en accord avec l’assistante maternelle.

L’assistante maternelle est employée soit par vous, soit par une crèche familiale.

L’assistante maternelle en crèche familiale

L’assistante maternelle est salariée de la crèche et rémunérée par la Mairie, vous n’avez donc aucun lien financier direct avec l’assistante maternelle.

Dans cette formule, votre enfant bénéficie à la fois d’un accueil familial et de temps collectifs organisés par la crèche. Chaque semaine, les enfants se retrouvent dans des locaux de la crèche pour pratiquer des activités d’éveil.

Les démarches

• Pour Toulouse, la Mairie gère plusieurs crèches familiales. Pour inscrire votre enfant, vous devez vous adresser à l’Espace petite enfance de votre choix qui enregistrera votre demande.
  Le système d’admission en crèche est régi par une échelle de points qui sont attribués aux familles au moment de l’inscription en fonction de priorités : besoin de garde lié au travail, famille monoparentale, situations d’urgence (nouvel emploi, problème de santé, accident, etc.), handicap… Ces éléments sont examinés par une Commission d’admission unique (CAU) qui se prononce sur la base des points attribués.
• Pour les Mairies des communes de Toulouse Métropole, renseignez-vous auprès de votre Mairie ou consultez les coordonnées des crèches familiales de votre secteur.

Le coût

Pour les parents, il est identique à celui de la crèche collective, Il vous sera demandé une participation financière qui sera calculée à partir d’un barème, établi par la CAF, qui tient compte de vos ressources, de la composition de votre famille et du nombre d’heures de garde. Vous payez directement la crèche familiale qui, elle, verse son salaire à l’assistante maternelle.

L’assistante maternelle indépendante

Vous êtes employeur de l’assistante maternelle et vous devez appliquer la réglementation du travail ainsi que la Convention collective des assistants maternels du particulier employeur. Vous devez fixer par écrit les modalités d’accueil dans un contrat qui vous engagera l’un envers l’autre (horaires, fournitures de repas, santé de l’enfant, assurances et vie sociale).

A noter : cette forme permet aussi un accueil temporaire pour les enfants de moins de six ans (notamment sur les temps péri-scolaires).

Les démarches

Étape 1 : Obtenir la liste des assistantes maternelles

Rapprochez-vous d’un Relais Assistantes Maternelles (RAM) ou de la Maison des Solidarités de votre secteur pour obtenir la liste des assistantes maternelles agréées de Toulouse ou du Grand Toulouse.

Étape 2 : Choisir une assistante maternelle

• Sélectionnez les assistantes maternelles qui paraissent le mieux vous convenir (domicile proche du vôtre, âge des enfants gardés…),
• Prenez contact par téléphone avec l’assistante maternelle,
• Proposez-lui un rendez-vous pour une première visite,  et allez-y avec votre enfant,
• N’hésitez pas à rencontrer d’autres assistantes maternelles pour mieux comparer.

Le contact avec l’assistante maternelle doit bien se passer dès le début : n’hésitez pas à parler avec elle des valeurs qui vous tiennent à cœur. Un contrat d’accueil de l’enfant peut être signé pour définir les modalités d’accueil, les droits et obligations de chacun (principes éducatifs, alimentation, propreté, déplacements…).

Etape 3 : Etablir le contrat de travail

Le contrat de travail qui vous lie doit également préciser le nombre de semaines de garde sur lequel vous vous engagez pour l’année, avec le détail des jours et des heures de la semaine.
Rapprochez-vous de votre Relais Assistantes Maternelles qui pourra vous conseiller pour la rédaction du contrat et vous fournir un modèle.

Étape 4 : Déclarer l’emploi d’une assistante maternelle
Vous devez  vous adressez à votre centre CAF et effectuer une demande de Complément de libre choix du mode de garde. La CAF transmettra les informations utiles au « Centre Pajemploi » qui :

• Procédera à votre immatriculation en tant qu’employeur auprès de l’URSSAF,
• Vous adressera un carnet constitué de volets déclaratifs de salaire et de volets d’identification du salarié ou vous fournira des codes d’accès pour déclarer les salaires directement en ligne sur le site de Pajemploi.

C’est par la déclaration d’emploi d’une assistante maternelle que vous devenez employeur.

De nombreux conseils pratiques pour vous faciliter les démarches sont en ligne sur le site de Pajemploi (convention collective, modèle de contrat, déclarations, congés payés, licenciement…).

Le coût

Le salaire se négocie avec l’intéressée, avec un minimum journalier (le salaire de base minimal correspond à deux heures un quart du Smic pour huit heures de garde par jour et par enfant).

A cela s’ajoutent : les indemnités des congés payés, d’éventuelles indemnités d’absence, les indemnités d’entretien (pour payer électricité, eau, jeux…), des indemnités pour la nourriture et l’entretien (repas, changes) que vous devez prévoir si vous ne fournissez pas le nécessaire pour votre enfant.

Le dispositif Pajemploi vous facilitera ensuite les démarches administratives (établisement des fiche de paie , déclarations URSSAF…).

Plusieurs outils de simulation sont mis à votre disposition sur Pajemploi pour vous permettre de calculer le coût de la garde de votre enfant et pour vous aider à remplir le contrat de travail avec votre salariée.

Les aides

Si votre enfant est accueilli par une assistante maternelle, vous pouvez, sous conditions de ressources, bénéficier du complément de libre choix mode de garde.
Cette prestation, versée par votre CAF, prend en charge :

• Une partie de la rémunération de votre salarié(e), dans la limite de 85%, en fonction du nombre et de l’âge de vos enfants et de vos ressources.
• 100% des cotisations sociales.

Vous pouvez également bénéficier d’un crédit d’impôt pour la garde de vos enfants de moins de six ans : en règle générale 50% des sommes effectivement versées après déduction des différentes aides et dans la limite d’un plafond fixé annuellement par les services des impôts. Plus de renseignements sur : vosdroits.service-public.fr

Mise à jour : avril 2013

La garde à domicile permet à votre enfant de rester dans son environnement : celui-ci est gardé au domicile familial sous la responsabilité d’une personne que vous employez.

Le coût est plus onéreux que dans les établissements d’accueil collectifs ou chez une assistante maternelle agréée, mais c’est le mode de garde le plus souple en ce qui concerne les horaires. La personne que vous employez peut garder votre enfant à temps plein ou simplement quelques heures par semaine.

C’est également une possibilité à envisager si vous avez plusieurs jeunes enfants à faire garder (le salaire de l’employé est le même quel que soit le nombre d’enfant).

Le salaire minimum des gardes d’enfant a domicile est fixé par la convention collective nationale des salariés du particulier employeur, il ne peut pas être inférieur au SMIC. (Pour plus d’information sur les modalités d’application de la convention collective adressez-vous à la Fédération Nationale des Particuliers Employeurs [FEPEM]).

Si vous souhaitez diviser le coût de la garde, envisagez la garde partagée avec une ou plusieurs autres familles dans un projet d’accueil commun.

La garde à domicile

Les démarches

Etape 1 : trouver une nounou. Il vous faudra trouver quelqu’un de confiance à qui vous puissiez sans crainte confier votre enfant.
Pour trouver une garde à domicile, vous pouvez :

• avoir recours aux petites annonces dans les journaux, chez les commerçants, auprès de Pôle Emploi …
• vous adresser à des organismes de Services d’aide à la personne.

N’hésitez pas à rencontrer plusieurs personnes et à faire votre choix en fonction de vos attentes.

Etape 2 : Signer un contrat avec la personne qui va garder votre ou vos enfants ou avec le Service d’Aide à la personne, où sont notamment définis le tarif, les horaires et les dates de congés.

Dans le cadre d’une garde partagée, un contrat de travail écrit est établi avec l’employé(e) par chaque famille et le salaire est payé séparément par chaque famille.

Étape 3 : Déclarer l’emploi de votre employée à domicile
Si vous être l’employeur direct de votre nounou, vous devez  vous adressez à votre centre CAF et effectuer une demande de Complément de libre choix du mode de garde. La CAF transmettra les informations utiles au « Centre Pajemploi » qui :

• procédera à votre immatriculation en tant qu’employeur auprès de l’URSSAF,
• vous adressera un carnet constitué de volets déclaratifs de salaire et de volets d’identification du salarié ou vous fournira un code d’accès pour déclarer le salaire directement en ligne sur le site Pagemploi.

C’est par la déclaration d’emploi que vous devenez employeur.

Le coût

Vous déterminerez avec la personne que vous embauchez le salaire, sachant qu’il ne pourra être inférieur au Smic, auquel il conviendra d’ajouter les charges sociales et cinq semaines de congés payés.

Les aides

Dans le cadre de la Prestation d’Accueil du Jeune Enfant (PAJE) vous percevez une aide pour l’emploi de votre garde à domicile :

• une prise en charge de 50% des cotisations sociales dues à l’URSSAF
• une allocation complémentaire qui vous est versée directement chaque mois.

L’emploi d’une garde à domicile ouvre également droit à des réductions d’impôts.

Si vous faites appel à un organisme de services à la personne

Vous avez le choix entre :

Le mode mandataire

Vous avez recours à une entreprise ou une association à laquelle vous allez confier un certain nombre de tâches par contrat de mandat.

Ce contrat peut prévoir :

• la recherche de candidatures
• le recrutement et l’embauche
• l’établissement des bulletins de paie, etc.

L’organisme mandataire perçoit une rémunération pour les tâches que vous lui confiez par mandat mais c’est vous qui êtes l’employeur de la personne qui intervient à votre domicile.

Le mode prestataire

Vous « achetez » une prestation de services qui vous sera facturée. L’organisme agréé est l’employeur de l’intervenant qui effectue la garde d’enfant à votre domicile.

Pour trouver une entreprise ou une association

Vous désirez trouver une entreprise ou une association déclarées et habilitées pour la garde d’enfants, vous pouvez consulter:

• l’annuaire des organismes de services à la personne sur le portail dédié de la Direction Générale des Entreprises  (fonction recherche par type de services, localisation, type de structures…).
• le site de la Mairie de Toulouse qui repertorie les organismes agréés par secteur géographique.

La garde partagée : une nounou pour deux

Pour réduire la facture de la garde à domicile, vous pouvez décider d’embaucher à deux une seule employée pour garder vos enfants alternativement au domicile de l’une et de l’autre famille. Cette formule, longtemps pratiquée sans encadrement juridique, est désormais réglementée. Elle exige, quoi qu’il en soit, une bonne entente entre les familles.

Il faut rédiger deux contrats de travail : un contrat de travail par famille qui doit comporter une clause, rédigée dans les mêmes termes, précisant le lien avec l’autre employeur.

• Chaque contrat de travail doit préciser les jours ou semaines pendant lesquels l’employé travaillera au domicile de l’employeur.
• Chacune des familles rémunère les heures effectuées à son domicile.

Il faut également bien préciser la date des congés payés, fixée d’un commun accord par les deux employeurs. Le salarié doit dans tous les cas bénéficier d’au moins 5 semaines de congé « total ».

Mise à jour : septembre 2014

Le centre de loisirs associés à l’école : le CLAE

Le CLAE est une structure éducative et récréative agréée, habilitée à accueillir les enfants des écoles maternelles et primaires pendant les temps périscolaires (accueil du matin, interclasse de midi, accueil du soir après la classe).

La  participation financière demandée est calculée en fonction de votre quotient familial.

Renseignements et inscriptions : auprès de votre mairie ou de l’école de votre enfant.

Vous habitez Toulouse

Pour plus d’informations sur les CLAE : le site de la Mairie.

Pour inscrire votre enfant, vous devez utiliser le dossier unique interactif (DUI) disponible dans les mairies annexes ou sur le site internet de la ville.

Vous habitez Toulouse Métropole

Renseignez-vous auprès de votre Mairie.

L’accueil de loisirs sans hébergement : l’ALSH

Les ALSH, accueils de loisirs sans hébergement, sont des structures de proximité qui accueillent vos enfants (de 3 à 12 ans) en dehors du temps scolaire, les mercredis et pendant les petites et les grandes vacances scolaires.

Les trois fonctions principales de l’accueil de loisirs :

• Une fonction de garde pour les familles ;
• Un lieu de vie qui assure une fonction de socialisation ;
• Un espace d’activité qui développe une fonction de découverte et d’accès aux loisirs.

Une équipe d’animateurs diplômés encadre vos enfants et leur propose des activités variées et ludiques. L’ALSH peut également organiser des sorties, des mini-séjours (3 – 4 jours).

La participation financière demandée aux familles est, le plus souvent, fonction des ressources de la famille. Le coût est variable suivant les communes, les services offerts (repas notamment) et les activités proposées.

La participation financière des familles peut être réduite grâce aux aides de la CAF ou à la participation de votre Comité d’Entreprise.

Vous habitez Toulouse

Vous trouverez sur le site de la Mairie, la liste des différents centres de loisirs municipaux ou associatifs, les centres de loisirs maternels, les séjours et mini-séjours de vacances…

Vous pouvez également télécharger la plaquette des accueils de loisirs (3-12 ans) édité par la Mairie de Toulouse.

Pour inscrire votre enfant, vous devez utiliser le dossier unique interactif (DUI) disponible dans les mairies annexes ou sur le site internet de la ville.

Vous habitez Toulouse Métropole

Renseignez-vous auprès de votre Mairie.

Pensez-y !

Si votre enfant a entre 3 et 6 ans, vous pouvez percevoir (ou continuer de percevoir) la prestation de Complément de libre choix du mode de gardequi vous permet d’employer une assistante maternelle agréée ou une personne à domicile pour garder votre enfant sur les temps périscolaires.

Cette aide est versée jusqu’au 6ème anniversaire de votre enfant :

• A taux plein jusqu’aux 3 ans de l’enfant
• A taux réduit (environ 50%) pour la garde d’un enfant de plus de 3 ans.

Mise à jour : Novembre 2013